Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site womaenworld.com. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par des clients, qu’ils soient des particuliers ou des professionnels. En finalisant votre commande, vous acceptez sans réserve ces conditions, qui constituent ainsi le contrat entre vous et la boutique WOMAEN. Il est donc primordial de les lire attentivement avant de procéder à votre achat.
Le site internet womaenworld.com est un service de Vanessa Calvano, immatriculée sous le numéro 792 314 296- APE 9003A – n° TVA intracommunautaire FR95 792 314 296 dont le siège social est situé au 11 rue du docteur Potain 75019 Paris, France .
Adresse URL du site : womaenworld.com
Email de contact : vanessa@womaenworld.com
Le site propose à la vente plusieurs type d’objets artistiques.
Dans cette page, nous aborderons les aspects clés de nos conditions générales de vente, afin que vous puissiez acheter en toute confiance.
Produits
Chaque produit est accompagné d’une description détaillée et d’images pour vous aider dans votre choix.
Les produits photographiés sont présentés avec la plus grande exactitude, néanmoins une grande partie des produits proposés pouvant être réalisés en petite série, fabriqués à la main ou d’origine artisanale, d’éventuelles irrégularités ou de légères variations peuvent apparaître d’un modèle à un autre, la responsabilité du vendeur ne pourrait être engagée.
Prix
Les prix des produits vendus sur le Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA) et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des produits.
Ils sont également indiqués en Euros hors taxe sur la page de Commande des Produits, et hors frais spécifiques d’expédition.
Les frais de livraison demeurent en tout état de cause à la charge de l’acheteur. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort du vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
WOMAEN se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment. Les frais de livraison sont dus par le client, sauf mention contraire lors de la Commande.
Livraison
Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison constatés, ils peuvent varier en fonction de votre emplacement et du type de produit commandé.
Le vendeur rappelle qu’au moment où le client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.
La société par ailleurs ne peut être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.
Disponibilité
Les Commandes seront traitées dans la limite des stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez les fournisseurs.
En cas d’indisponibilité d’un produit pour une période supérieure à 14 jours ouvrables, le client sera prévenu le plus rapidement possible des délais prévisibles de réapprovisionnement et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande.
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Le client peut effectuer le règlement par carte de paiement.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Visa, Mastercard ou American Express). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par le prestataire de paiement Stripe (www.stripe.com). Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Les informations financières sont transmises au moyen d’un protocole cryptographié garantissant leurs confidentialités.
Conformément aux dispositions du code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.
En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Rétractation
Propriété intellectuelle
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de la commande pour retourner le produit à condition que le produit n’ait souffert d’aucun dommage et soit dans son emballage d’origine.
Afin de faciliter le traitement du remboursement, tout retour doit être préalablement autorisé par le vendeur par l’attribution d’un numéro de retour et d’un bon de retour à insérer dans le carton avec les produits retournés. Le client devra donc en informer le vendeur à l’adresse mail suivante : vanessa@womaenworld.com
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) de sorte qu’ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat. Ne pourront également être repris, les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d’identifier l’expéditeur (n° commande, mail, nom, prénom, adresse). Le droit de rétractation s’exerce également dès la commande et avant le traitement logistique du colis. Dans ce cas, la commande est simplement annulée.
Le remboursement auprès du Client sera effectué par virement dans un délai d’un mois à compter de la réception des marchandises.
Les produits personnalisés, unique et numérotés ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite sans un accord écrit du vendeur. Tous les textes et images présentés sur le site du vendeur sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
La marque « WOMAEN » est une marque déposée. Aucune licence ou autorisation de reproduction n’est accordée sur la dite marque.
Litige
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et ce quel que soit le pays de livraison. Dans le cas d’un éventuel litige entre la société et le client, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
Délais d'expédition
Produits en stock :
Préparation et expédition en 3 à 7 jours ouvrés.
Produits sur commande/personnalisés :
Cet article est réalisé à la demande. Comptez 10 à 15 jours ouvrés pour la fabrication, avant l’expédition.
Produits en rupture de stock :
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